Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHARRETTE
DESIGNER'S DAYS, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4304628
Date de dépôt :
05/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/10/2026
CHARRETTE de DESIGNER\'S DAYS

Présentation de la marque CHARRETTE

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2016 par la société DESIGNER'S DAYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHARRETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est la société DESIGNER'S DAYS domicilié(e) 12 RUE SAINT SABIN - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 393 906 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESIGNER'S DAYS, Mme. CELINE BALTIDE domicilié(e) 12 RUE SAINT SABIN - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CHARRETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARRETTE arrivera à expiration en date du 5 octobre 2026.

DESIGNER'S DAYS a également déposé les autres marques suivantes : DDAYS , THINK LIFE , Péri'Fabrique , GRAPHIC DESIGN FESTIVAL PARIS


DESIGNER'S DAYS, ASSOCIATION - 12 RUE SAINT SABIN - 75011 - PARIS - France - SIREN 442393906


DESIGNER'S DAYS, Mme. CELINE BALTIDE - 12 RUE SAINT SABIN - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Jeux ; jouets ; jeux de cartes ; jeux de table ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.